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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES BALLY FRANCE
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COUSU BOTTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSU BOTTIER
CHAUSSURES BALLY FRANCE SA

Numéro de dépôt :
92413721
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque COUSU BOTTIER

Déposée le 2 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES BALLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUSU BOTTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES BALLY FRANCE domicilié(e) 95 bis bld RICHARD LENOIR BP 389, 75526 PARIS CEDEX 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSURES BALLY FRANCE JEAN-MARIE IMOUCHA - France.

La marque COUSU BOTTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSU BOTTIER est expirée depuis le 2 avril 2002.

CHAUSSURES BALLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BALLY DESIGN , BALIGNAC , BALIGNAC , LES 4 SAISONS , VIRTUOSO , BALLISSIMO , BALLY FRANCE , BALLADE , BALLY FRANCE , BALIZZA


CHAUSSURES BALLY FRANCE SA - 95 bis bld RICHARD LENOIR BP 389, 75526 PARIS CEDEX 11 - France - SIREN 552006702


CHAUSSURES BALLY FRANCE JEAN-MARIE IMOUCHA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises, parapluies; parasols et cannes; fouet et sellerie.Vêtements Chaussures Chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.